01/04/2008
LibéLyon
David a claqué le beignet de Goliath. Le groupe UGC a été débouté, lundi par le juge des référés du tribunal de Grande Instance de Lyon, de ses poursuites pour contrefaçon contre le Comœdia, cinéma art et essai situé dans le 7e arrondissement de Lyon. Ancien propriétaire de la salle, de 1993 à 2003, sous l’appellation «UGC-Comœdia», le groupe reprochait aux nouveaux propriétaires l’utilisation du nom «Comœdia». Que porte pourtant ce cinéma depuis 1924…
Dans ses attendus, le tribunal souligne le caractère «abusif» de la demande d'UGC, qui ne subissait aucun préjudice. Dans sa requête, le groupe demandait que le Comœdia ne s’appelle plus Comœdia, que le nom ne figure plus sur le site internet, ni sur aucune publicité. Il réclamait en sus une astreinte de 50.000 euros par infraction constatée.
Le tribunal relève dans ses attendus que les nouveaux propriétaires utilisent la marque pour la seule exploitation d'une salle de cinéma, "alors que l'enregistrement de la marque ne vise pas explicitement un tel service". En outre, UGC n'a jamais utilisé la marque précise "le Comœdia", et il ne l'utilise pas plus depuis la fin de l'exploitation de la salle, en 2003. Le public ne pouvait donc confondre cette marque avec le nom qu'un vieux cinéma porte depuis 1924. Le tribunal déboute donc de toutes ses demandes UGC.
Le groupe, qui multiplie les plaintes contre le nouvel exploitant du Comœdia, est par ailleurs condamné pour procédure abusive (cela arrive lorsque l'action en justice révèle une intention de nuire). Il devra verser pour cela 3.000 euros de dommages et intérêts à Marc Bonny, co-propriétaire du Comœdia. Retour aux débuts du cinéma : l'arroseur est bien arrosé.
« Cette décision est très satisfaisante pour nous, se félicite M° Philippe Genin, avocat du Comœdia. UGC est débouté, condamné, et le tribunal a mis en évidence le fait que la démarche du groupe était simplement d’empêcher d’autres d’exploiter le nom Comoedia, puisqu’UGC n’a pas montré son intention d’utiliser cette marque.» Reste cependant (au moins) une audience pour confirmer cette première ordonnance de référé.
Cinéma de quartier, le Comœdia avait été fondé en 1914 par un forain. Un fromager, Lapouble, en avait fait l’acquisition et l'avait l'avait rebaptisé Comœdia. En 1987, les descendants Lapouble avaient officiellement déposé le nom le Comœdia. Et lorsqu’en 1993, ils avaient vendu à UGC la société d'exploitation, le grand groupe français avait récupéré le nom, pour y ajouter sa propre marque.
Durant dix ans, l’UGC Comœdia est resté un cinéma de quartier plutôt convivial, mêlant programmation grand public et films en VO. Mais en 2003, UGC a choisi de fermer purement et simplement la salle, en la vendant à un promoteur. Deux passionnés de cinéma, Marc Bonny et Marc Guidoni, ont alors décidé de redonner vie à cette salle historique. Grâce notamment au soutien financier du CNC, ils ont pu rénover entièrement le Comœdia pour en faire un cinéma de quartier à la fois exigeant et familial.
Depuis la réouverture du Comœdia en 2006, les procédures se sont multipliées. De la part d’UGC, mais aussi d’Uniciné, groupement regroupant les principaux exploitants français (dont UGC), qui contestent l’attribution de subventions de la part du CNC. Ces assauts inquiètent fortement les réseaux de cinéma indépendants lyonnais. Alors que l’agglomération vient d’inaugurer son quatrième multiplexe (Pathé, à Vaise, ouvert en janvier dernier) et s’apprête à en accueillir deux autres en 2009 (à Vaulx-en-Velin puis au Confluent).
A.Gd.
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